Copyright © 2007 - 2009, Infosmatelas.com, Tous droits réservés. Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Infosmatelas.com est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez . Toute copie sans autorisation préalable constitue de la contrefaçon punie pénalement et donnant lieu à dommages intérêts. 
Nota: © *Toutes ces pages et leurs contenus (textes, images, sons, animations et toute autre forme de média) sont de par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, protégées jusqu'à 70 ans après le décès de leur auteur, René Brodeur, webmaster du site Infosmatelas.com. Toute reproduction est interdite sans le visa de l'auteur. Toute personne morale ou physique portant atteinte à ces droits s'expose à des poursuites. Les images utilisées dans ces pages sont marquées électroniquement.
